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Salarié sans patron ?
Parution : 15/05/2004
ISBN : 2914968086
Format papier : 256 pages (11 x 17,5 cm)
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Parce qu’ils ne supportaient plus leur milieu professionnel ni leur patron, parce qu’ils voulaient être acteurs de leur travail ou parce que le marché de l’emploi ne nourrissait aucun rêve, aucun possible, des hommes et des femmes ont fait le choix de créer leur activité en intégrant une coopérative.
Ces personnes participent à la même vie d’entreprise en se côtoyant dans la diversité de leurs métiers Elles partagent des valeurs de solidarité et des moyens pour être accompagnées dans leur gestion, déchargées des tâches administratives, autonomes sur leur activité, libres de leur rythme de travail, responsable de leur chiffre d’affaires et de leur revenu. Elles sont salariées sans patron.
Les coopératives d’emploi et d’activité inventent et construisent une nouvelle forme de travail, aujourd’hui prise en compte par les pouvoirs publics. Cet ouvrage vous invite à découvrir l’origine, la diversité, le fonctionnement de ces coopératives et leur évolution, mais aussi à faire la rencontre d’une vingtaine de personnes pour qui la coopérative a été une solution à un moment donné de leur parcours professionnel comme de leur vie personnelle.
Salarié sans patron... antinomie provocatrice ou réalité possible ? Travailler sans patron n’est pas une gageure. Nombre d’artisans, de professions libérales, de commerçants, sont leur propre patron, des patrons sans salarié nommés « indépendants ». En revanche, il est difficile d’envisager l’existence d’un salarié sans patron.
Et pourtant, ce n’est ni un slogan revanchard, ni une utopie ringarde puisque des personnes ont concrétisé cette idée dans des entreprises coopératives. Elles participent à la vie d’une entreprise commune en se côtoyant dans la diversité de leurs projets. Au sein d’un même cadre juridique, elles sont autonomes dans leur activité, accompagnées dans leur gestion, déchargées des tâches administratives, libres de leur rythme de travail, responsables de leur chiffre d’affaires et de leur revenu. Elles sont entrepreneuses-salariées ; salariées sans patron. Pour autant, les coopératives ont un dirigeant.
Être salarié, c’est recevoir un salaire. Mais si le terme de salaire est ancien – né au XIIIe siècle, il désignait la somme donnée aux soldats pour acheter leur sel –, celui de salarié n’est apparu qu’au XIXe siècle avec l’idée de droit du travail – facteur de production – qui va donner naissance à des règles et à une organisation sociale. L’état de salarié définit en effet une situation précise qui signifie recevoir une rétribution pour un travail fourni. Il repose sur une notion d’échange contractualisé. Ainsi la distinction entre travail indépendant et travail salarié est le lien existant entre un individu – le patron – et un autre individu – son salarié – lien matérialisé par un contrat de travail. Dans le cadre du code du travail français, être salarié introduit la notion de lien de subordination, qui, comme son nom l’indique, induit l’idée qu’une personne accepte de se soumettre à une autre personne. Cette soumission est circonscrite au cadre du travail puisque la terminologie lui est spécifiquement appliquée.
Le patron, terme qui vient du XIIIe siècle, dérivé de père et de protecteur, reflète l’image du chef, du petit entrepreneur ou du dirigeant. Utilisé dans des contextes divers (entreprise, service hospitalier, café, ou maître de maison), sa connotation est devenue désuète, se référant au protectionnisme, au paternalisme et à l’autorité – c’est celui qui dirige sa maison. Pour autant, ce terme vient à propos pour appuyer le sens de la subordination, et celui de patronat, utilisé plus aisément, ne dément pas le clivage entre salariés et employeurs. Il marque du même coup la différenciation entre les classes prolétaires et les classes dirigeantes.
Pour éviter toute dérive dans l’utilisation ou « l’achat » de cette matière première qu’est le travail humain, le droit vient garantir ses conditions d’exercice. En analogie au contrat de vente, le contrat de travail formalise un engagement réciproque : celui du salarié qui doit réaliser ce qui lui est demandé selon un mode précis, dans un temps imparti avec des horaires définis et souvent un certain nombre de clauses qui le confinent à son rôle de subalterne, et celui de l’employeur tenu au respect du droit du travail en terme de rémunération, d’amplitude horaire, de conditions de rupture du contrat... « En France, c’est la jurisprudence qui a fini par faire de la subordination le critère du travail salarié, le contrat de travail étant dès lors analysé par la doctrine [...] signifiant que le travailleur salarié se place sous la direction, sous l’autorité de l’employeur, qui lui donne des ordres concernant l’exécution du travail, en contrôle l’accomplissement, en vérifie les résultats ». Le salarié, en acceptant ce lien par la signature qu’il appose sur le contrat de travail, accepte du même coup, de son plein gré, de se mettre sous l’autorité d’un autre. Pendant une grande partie de sa journée, une bonne partie de sa vie, il se prive de sa volonté personnelle. Il n’a de surcroît ni la maîtrise ni la connaissance de l’utilité de ses actes, puisqu’il ne participe pas aux décisions de l’entreprise. Par ailleurs, le salarié est réputé irresponsable ; c’est en effet le cas lorsqu’un contrat, appliqué avec l’acceptation préalable du salarié, est requalifié en jugement prud’homal. En échange de sa soumission, il est dégagé de tout risque économique et de tout souci, contraintes « accablantes » dévolues au chef d’entreprise, à celui qui entreprend, contraintes acceptées par lui en échange d’un profit espéré et du pouvoir conféré. Contreparties pour le salarié plutôt spécieuses, car s’il ne prend pas le risque de la création de l’entreprise, il supporte en première ligne les conséquences d’une difficulté économique ; quant au souci épargné, que dire du stress proche de celui de l’entrepreneur qui repose sur de nombreux cadres et de l’obligation de résultat qui pèse sur tous. Le seul moyen d’intervention reste la revendication et la défense de ses droits, droits restreints à la législation, droits qui n’incluent pas celui de participer pleinement à la vie de l’entreprise. Entre celui qui donne du travail et celui qui le prend, l’équité n’est pas de mise.
La philosophe Dominique Méda nous montre que le travail n’a pas toujours structuré la société, il s’est imposé récemment et pourrait disparaître pour laisser place à d’autres espaces de la vie publique. Autrefois ignoré, méprisé ou réservé aux esclaves, le travail est considéré aujourd’hui comme une valeur indispensable, voire centrale – une source de revenu, un lieu d’échange social, une possibilité d’expression de soi, une définition identitaire, la détermination de son niveau de vie et une distinction sociale... Il occupe une place prépondérante dans l’existence des individus, cette place qu’il a pu s’arroger grâce au plein emploi des « trentes glorieuses » est devenue d’autant plus prégnante lorsque le travail s’est mis à manquer. Ainsi, l’humanité est passée d’une société où le travail était exclu, indésirable, à une société où le travail exclut la personne qui n’en a pas.
Cette évolution s’est essentiellement manifestée durant la période du Moyen Âge puis au XVIIIe siècle. Sa nature illicite a muté en utilité puis en valeur. « Au XVIe siècle, le nouveau mot de travail, tripalium, se substitue aux deux précédemment en usage, labourer et ouvrer. On utilise donc pour désigner cette activité un mot qui permettait jusque-là de nommer une machine à trois pieux, souvent utilisée comme instrument de torture ». Plus tard, la notion du temps introduit une abstraction, un moyen d’aménager l’existence, « le temps, c’est de l’argent ». Le temps a un prix. Le travail qui se contentait de subvenir aux besoins devient marchandise et source de richesse, une puissance susceptible de créer et d’ajouter de la valeur. De nouveaux rapports sociaux structurent la société tant par le champ économique que politique. Le travail met en relation l’individu et la société. « Ce n’est qu’au XVIIIe siècle que l’idée du bonheur commence à être associée au travail, alors même que le travail commence aussi à être associé à l’idée de richesse. C’est aussi à cette époque que s’amorce le débat, qui, n’ayant rien perdu de sa vigueur, oppose aujourd’hui encore deux conceptions antagonistes du travail : d’un côté, un travail conçu comme une contribution au progrès de l’humanité, le fondement du lien social et une source d’épanouissement et de bonheur personnel ; de l’autre, un travail aliéné et aliénant, qui condamne les hommes à perdre leur vie à devoir la gagner. »
Le travail, moyen de subsistance, semble condamné à cette réalité d’un partage inégal entre ceux qui détiennent l’outil de production et ceux qui en fournissent le labeur. Est-il possible, dans ce contexte, d’imaginer un travail sans cette relation de subordination entre patron et salarié, qui n’est autre qu’un rapport de domination ? Est-il envisageable de travailler autrement, de se réaliser à travers son activité, d’imaginer des relations faites de coopération ?
La conception du travail se transforme au cours du XIXe siècle, un siècle marqué par une croissance due à l’industrialisation et qui laissait pour compte les ouvriers, soumis à la domination du capital. L’aliénation produite atteignant son paroxysme a fait réagir une partie de la population et rêver des penseurs à une société meilleure. Les utopistes du siècle dernier apportent un témoignage de ce que fût la réalité de cette époque ; comme le décrit Bronislaw Baczko, « dépasser la réalité sociale, ne serait-ce qu’en rêve et pour s’en évader, fait partie de cette réalité et offre sur elle un témoignage révélateur ». Ainsi, ces courants de pensée et les luttes des travailleurs et des citoyens ont marqué l’histoire. Ce mouvement associationniste a donné naissance à des formes nouvelles d’organisation sociale. Tentant de transmuter les rapports de domination, ils construisirent un système où l’économie est au service de la personne et non l’inverse. Les coopératives, les mutuelles et les associations se reconnaissent comme acteurs de ce qui est nommé l’économie sociale et solidaire. Elles se sont développées au cours du XIXe siècle, des premières coopératives de production en 1831, à la loi 1901 des associations.

Histoire de l’économie sociale
À une époque où la société est essentiellement rurale, encore marquée par des habitudes et des mentalités féodales, la révolution industrielle et la déstabilisation culturelle et économique qu’elle entraîne (notamment la naissance de la classe prolétarienne et du danger que ce groupe fait peser sur l’ancien système) favorisent l’émergence de théories et de pratiques organisationnelles.
Parmi ces intellectuels, Thomas More, qui est à l’origine du mot « utopie », imagine une île où la société est fondée sur le travail humain communautaire, sur des principes d’égalité, de non-propriété, d’absence de monnaie. Cabet, dans la lignée de More et de Rousseau, a pensé une organisation communautaire et égalitaire : « l’Icarie ». Mais il s’agit d’un modèle fermé avec une adhésion idéologique obligatoire ; pour lui, l’utopie passe par une cassure radicale et dictatoriale avant de faire naître la démocratie. Fourier, quant à lui, veut combiner les passions des hommes pour atteindre l’harmonie dans une société où l’homme vivrait du travail de la terre. Il a imaginé le « phalanstère », lieu de production et de consommation où le travail est un plaisir, c’est la recherche de « l’ordre naturel voulu par Dieu ». Sont rémunérés le travail, le capital et le talent dans une vision d’abolition du salariat. Le système d’Owen remet en cause le système monétaire « source de tous les maux du capitalisme » et substitue la monnaie par des « bons du travail » afin que la mesure de la valeur soit le travail et non pas l’argent. Il fonde des villages qui sont des unités de coopération mutuelle.
Les équitables pionniers de Rochdale créent en 1844 les statuts d’une société qui prendrait en compte les besoins sociaux et familiaux de ses membres (magasin, logements, manufactures, terres à cultiver, éducation...). Ils définissent les principes de la coopération et l’économie sociale : égalité et contrôle démocratique, liberté d’adhésion, répartition de l’excédent au prorata des activités. Jean-Philippe Buchez pose les bases fondatrices de l’association (notion de capital inaliénable et indivisible) et Louis Blanc préconise la création d’ateliers sociaux avec intervention de l’État. C’est Charles Gide, économiste, qui sera le promoteur de la coopérative, « Gide assigne à la coopérative un véritable rôle de transformation sociale6 ». Par un programme d’action, il veut conquérir l’économie en partant des coopératives de consommation, qui, en dégageant des capitaux, peuvent créer des coopératives de production (régulées par les besoins de consommation), qui elles-mêmes peuvent acquérir des terres et conquérir l’industrie agricole. En 1867, la forme coopérative d’une société commerciale est reconnue bien qu’il n’existe pas encore de statuts spécifiques.
L’économie sociale a ensuite pris toute sa place lors de l’exposition universelle de 1900 qui lui apporte une reconnaissance. Dans les années 30, Georges Fauquet va faire de la coopération non pas un but mais un secteur économique à part entière. Sa théorie sert de référence, et c’est la loi n°47-1775 du 10 septembre 1947 qui va définir les statuts de la coopération et les règles générales de fonctionnement et d’administration par rapport aux autres formes d’entreprises. En 1968 se constitue le groupement national de la coopérative (GNC) pour représenter et promouvoir ce secteur composé de seize familles. La reconnaissance de l’économie sociale par les pouvoirs publics attendra un décret de 1981 créant une Délégation interministérielle à l’Économie sociale (DIES) rattachée au Premier ministre, dans un premier temps et qui, après quelques changements, est depuis 1997 rattachée au ministère du Travail et de la Solidarité. En 2000 est créé un secrétariat d’État à l’Économie solidaire qui englobera la DIES. Ce secrétariat d’État a eu une vie éphémère (il a disparu en 2002) mais son action dynamique, proche des acteurs de terrain, a permis de faire valoir une économie centrée sur la solidarité dont les actions sont un apport bénéfique à la société du XXIe siècle. Aujourd’hui, la Commission européenne reconnaît la coopération sur la base des principes définis par l’alliance coopérative internationale (libre adhésion, pouvoir démocratique exercé par les membres, participation économique des membres, autonomie et indépendance, éducation, formation et information, coopération entre les coopératives, engagement envers la communauté).

Parmi ces acteurs, les Sociétés coopératives de production (SCOP) sont des entreprises au service de travailleurs qui mettent en commun l’exercice d’un métier sur la base de leurs compétences professionnelles. Elles sont obligatoirement des sociétés commerciales et sont régies par des lois qui leur sont spécifiques et qui les distinguent des autres formes d’entreprises. Comme l’indique le préambule de leur statut, « elles participent à la construction d’une société plus juste et plus humaine ». Articulées sur la notion de démocratie économique avec un partage de richesse équitable, elles ont pour originalité d’appartenir majoritairement aux salariés. C’est ainsi que le clivage entre les travailleurs et les propriétaires de l’outil de travail est aboli au sein de ces entreprises. Entreprendre en SCOP, c’est entreprendre ensemble, autrement. Non seulement les salariés sont les associés, mais ils détiennent chacun le même nombre de voix quel que soit le nombre de parts sociales détenues (un associé = une voix). D’autres dispositions réglementaires garantissent un mode de fonctionnement en cohérence avec l’intention de créer un système économique au service d’un collectif de personnes et de leurs choix de développement. L’être humain est central, le capital est un moyen8. De ce fait, les notions de patron et de salarié au sein des SCOP relèvent d’un mode de management original. Le « patron » n’est pas le propriétaire de l’outil de travail, il est élu par l’assemblée des associés dont il fait partie. Il est le gérant ou le PDG, celui qui dirige, donnant une cohésion à l’entreprise. Au-delà du vocable patron, il s’agit de comprendre l’entreprise – certes, lieu de production – en terme « d’entreprendre » et la coopérative, en terme « d’entreprendre ensemble ». C’est une « démarche ascendante » avec une mission qui lui est confiée par l’ensemble des salariés et non pas une « démarche descendante » d’un individu qui « achète » de la main d’œuvre. « En combinant « actionnariat » et « salariat », la SCOP se distingue des deux types d’entreprise traditionnels : l’entreprise « patrimoniale » (ou familiale) qui a pour vocation de répondre aux aspirations d’un propriétaire-dirigeant et l’entreprise « de capitaux » (cotée en bourse) qui a pour but de rémunérer des actionnaires extérieurs à l’entreprise, acteurs de marchés financiers. Or, tout l’art du management consiste à organiser des moyens au service d’une finalité. Son efficacité ne peut donc s’apprécier qu’au regard de cette finalité. Dans une coopérative, le dirigeant est en même temps le « chef » d’une entreprise et « l’animateur » d’une communauté d’actionnaires composée majoritairement de salariés. Garant de la viabilité économique, il est aussi garant du respect du projet coopératif. »
La Commission des communautés européennes reconnaît le rôle et le potentiel des coopératives pour « atteindre bon nombre d’objectifs communautaires dans des domaines tels que la politique de l’emploi, l’intégration sociale, le développement régional et rural, l’agriculture, etc. ». Soulignant l’importance de « l’entrepreneuriat coopératif », elle donne des pistes d’action pour leur promotion et leur développement. L’action 7 vise à renforcer l’émergence de nouvelles formes d’entreprises sociales. De plus, d’ici le 18 août 2006 sera mis en œuvre un statut de Société coopérative européenne (SCE).

Fidèles à leur histoire, les coopératives de production continuent d’innover dans de nouvelles formes d’organisations sociales en écho aux besoins socio-économiques. Prenant en compte deux aspects marquants de notre société d’aujourd’hui – le chômage et l’expansion de la création, souvent périlleuse, d’entreprises individuelles – un nouveau type de coopération a émergé. Alliant entrepreneuriat et salariat, la coopérative d’emploi et d’activité vient bousculer les rôles établis du salarié et de l’entrepreneur. Il ne s’agit pas de montrer qu’un salarié peut être entreprenant ou qu’il peut devenir indépendant (principe de l’utilisation de la sous-traitance plus flexible que le recours au salariat). Il est question d’une forme d’entreprise collective où des personnes peuvent entreprendre de manière autonome tout en bénéficiant du statut et de la protection sociale de salarié.
Depuis moins de dix ans, ces coopératives se développent sur des territoires urbains et ruraux sédimentant des expériences à transmettre. Les coopératives d’emploi et d’activité s’inscrivent dans ce vaste mouvement coopératif dont elles sont héritières. Ainsi, Jean Gauthier, secrétaire général de la Confédération générale des SCOP a déclaré lors de son allocution au séminaire des 22, 23 et 24 janvier 2003 du réseau Coopérer pour entreprendre : « Ce que vous réprésentez, et depuis maintenant sept ans, est dans la tradition complète des coopératives de production telles qu’elles se sont définies au XIXe siècle. Le projet initial de la coopération était un moyen d’émancipation des travailleurs en les libérant du besoin d’avoir à passer par un entrepreneur pour organiser et structurer leur production. Cette liberté d’organiser son travail, la coopérative de production a toujours voulu la préserver. Le salariat, dans son mode d’organisation protecteur, peut tout à fait être compatible avec la liberté d’entreprendre et de développer des initiatives à partir de compétences personnelles, à condition que ces compétences acceptent de s’organiser. »

Avant de décrire comment sont nées ces coopératives d’emploi et d’activité, ce qui les définit, ce qui les anime, et comment elles fonctionnent, ce livre invite à la rencontre de femmes et d’hommes, de parcours professionnels tous différents, tous passionnants, qui ont changé leur mode de vie. Parce qu’ils ne supportaient plus leur milieu professionnel ou leur patron, parce qu’ils voulaient être acteurs de leur travail ou parce que le marché de l’emploi ne nourrissait aucun rêve, aucun possible, ils ont fait le choix de créer leur emploi en intégrant une coopérative d’emploi et d’activité. Il est question d’une rencontre entre des porteurs de projets et des coopératives, et comment de ce lien entre individu et collectif, entre réalisation de soi et projet collectif, s’opère une transformation culturelle du travail.
Ce livre s’appuie sur l’expérience de 11 coopératives d’emploi et d’activité (comptant actuellement environ 400 salariés). La plupart sont situées dans la Région Rhône-Alpes qui est leur berceau. Dans cet échantillon de coopératives, ont été retenues 26 personnes choisies avec un souci de diversité selon des critères en proportion de l’ensemble (sexe, âge, origine sociale, niveau d’étude, activité). Des entretiens ont été réalisés avec ces entrepreneurs-salariés, avec les gérants, avec des concepteurs et des partenaires des coopératives d’emploi et d’activité. Leurs propos étayent ce qui suit.
Réalisation : William Dodé